- pièce contractuelle
- f
contract document
Dictionnaire d'ingénierie, d'architecture et de construction – matériaux et technologies, 2ème édition. - la Maison du dictionnaire. 2007.
pièce contractuelle
Look at other dictionaries:
L'Intoxe (pièce de théâtre) — L Intoxe est une pièce de théâtre de Françoise Dorin, mise en scène Jean Laurent Cochet, au Théâtre des Variétés le 3 novembre 1980. Argument Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Fiche … Wikipédia en Français
Dossier ANRU — Un dossier ANRU (ANRU signifie Agence nationale pour la rénovation urbaine) est la documentation d un projet de rénovation urbaine. Sommaire 1 Élaboration 2 Instruction 3 Approbation 4 … Wikipédia en Français
Maintenance De Patrimoines Immobiliers — Sommaire 1 Terminologie des activités de maintenance 1.1 Exploitation 1.2 Conduite 1.3 Maintenance … Wikipédia en Français
Maintenance de Patrimoines Immobiliers — Sommaire 1 Terminologie des activités de maintenance 1.1 Exploitation 1.2 Conduite 1.3 Maintenance … Wikipédia en Français
Maintenance de patrimoines immobiliers — Sommaire 1 Terminologie des activités de maintenance 1.1 Exploitation 1.2 Conduite 1.3 Maintenance … Wikipédia en Français
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Objet (droit) — Objet en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Objet. Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · … Wikipédia en Français
Objet en droit civil francais — Objet en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Objet. Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · … Wikipédia en Français
Objet en droit civil français — Pour les articles homonymes, voir Objet. Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · … Wikipédia en Français
FRANCE - Aménagement de l’espace économique — L’aménagement de l’espace économique d’un pays recouvre, plus ou moins confusément, deux notions: le déploiement à travers le territoire d’un certain nombre d’activités d’entraînement en vue d’harmoniser les possibilités locales de développement; … Encyclopédie Universelle
DTU et Normes DTU — Document technique unifié Un document technique unifié (DTU) est un document applicable aux marchés de travaux de bâtiment en France. Il est établi par la « Commission Générale de Normalisation du Bâtiment/DTU » dont le Centre… … Wikipédia en Français
